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BOURNE TRAITEUR

Active
Siren451 508 766SARL26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 14 janvier 20049
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
9tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 508 766, BOURNE TRAITEUR est une SARL créée le 14 janvier 2004. Son siège social est situé 68 Pl Jacquemart, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 5621Z et emploie 9 salariés. La direction est assurée par DAVID BOURNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BOURNE TRAITEUR

Dénomination
BOURNE TRAITEUR
SIREN
451 508 766
SIRET (siège)
451 508 766 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74451508766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 508 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622 €
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
14 janvier 2004
Effectif
9
Siège social
68 PL JACQUEMART, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURNE TRAITEUR

TRAITEUR, CHARCUTERIE

Finances de BOURNE TRAITEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNE TRAITEUR

DB

DAVID BOURNE

Gérant

Établissements de BOURNE TRAITEUR

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    451 508 766 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 5621Z

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISEREActif

    451 508 766 00024 · ouvert le 16 mars 2015 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BOURNE TRAITEUR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2009

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de BOURNE TRAITEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNE TRAITEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNE TRAITEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNE TRAITEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURNE TRAITEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURNE TRAITEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNE TRAITEUR

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BOURNE Jean-Louis nom d'usage : BOURNE Jean-Louis n'est plus gérant.

  18. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Début d'activité : 2009-02-01

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2004

Marchés publics de BOURNE TRAITEUR

2 marchés publics ont été notifiés à BOURNE TRAITEUR et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2019. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 177 k€.

  • La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations « de traiteurs » comprenant la fourniture de petits déjeuners et pauses café, de plateaux repas, de cocktails pour les réceptions…

    CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME · notifié le 05 décembre 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    30,3 k€Services

  • La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations « de traiteurs » comprenant la fourniture de petits déjeuners et pauses café, de plateaux repas, de cocktails pour les réceptions…

    CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME · notifié le 05 décembre 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    146 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BOURNE TRAITEUR

Quel est le numéro SIREN de BOURNE TRAITEUR ?

Le numéro SIREN de BOURNE TRAITEUR est 451 508 766. Le SIRET de son siège social est 451 508 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74451508766.

Qui dirige BOURNE TRAITEUR ?

BOURNE TRAITEUR est dirigée par DAVID BOURNE, gérant.

Où se situe le siège social de BOURNE TRAITEUR ?

Le siège social de BOURNE TRAITEUR est situé 68 Pl Jacquemart, 26100 Romans-sur-Isere.

BOURNE TRAITEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNE TRAITEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNE TRAITEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNE TRAITEUR.

Combien de salariés compte BOURNE TRAITEUR ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BOURNE TRAITEUR emploie 9 salariés.

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