BOURNEL DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURNEL DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 535 158. Son siège social est situé 3 rue de Marcoussis, 91470 Limours. Son activité principale relève du code NAF 9523Z.
Fiche d'identité de BOURNEL DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BOURNEL DAMIEN
- SIREN
- 799 535 158
- SIRET (siège)
- 799 535 158 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59799535158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 535 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9523Z
- Date de création
- 17 janvier 2014
- Siège social
- 3 RUE DE MARCOUSSIS, 91470, LIMOURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNEL DAMIEN
Cordonnerie, multiservices, reproduction clés, gravures, tampons, vente article cuir, reproduction de plaque d'immatriculation.
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Finances de BOURNEL DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURNEL DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BOURNEL DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91470 LIMOURSSiègeActif
799 535 158 00015 · ouvert le 07 janvier 2014 · NAF 9523Z
Documents juridiques de BOURNEL DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURNEL DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNEL DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURNEL DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNEL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNEL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURNEL DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Début d'activité : 2014-01-07
- création
Date d'effet : 17 janvier 2014
Questions fréquentes sur BOURNEL DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BOURNEL DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BOURNEL DAMIEN est 799 535 158. Le SIRET de son siège social est 799 535 158 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59799535158.
Où se situe le siège social de BOURNEL DAMIEN ?
Le siège social de BOURNEL DAMIEN est situé 3 rue de Marcoussis, 91470 Limours.
BOURNEL DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNEL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNEL DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNEL DAMIEN.
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