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BOURNEL FRANCIS

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Siren391 323 474Entrepreneur individuel33490 SAINTE-FOY-LA-LONGUECréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 391 323 474, BOURNEL FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Paysan, 33490 Sainte-Foy-la-Longue. BOURNEL FRANCIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BOURNEL FRANCIS

Dénomination
BOURNEL FRANCIS
SIREN
391 323 474
SIRET (siège)
391 323 474 00018
N° TVA intracommunautaire
FR95391323474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 323 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE PAYSAN, 33490, SAINTE-FOY-LA-LONGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNEL FRANCIS

Culture de la vigne

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Établissements de BOURNEL FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33490 SAINTE-FOY-LA-LONGUESiègeActif

    391 323 474 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Conformité de BOURNEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURNEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BOURNEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BOURNEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BOURNEL FRANCIS est 391 323 474. Le SIRET de son siège social est 391 323 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95391323474.

Où se situe le siège social de BOURNEL FRANCIS ?

Le siège social de BOURNEL FRANCIS est situé Le Paysan, 33490 Sainte-Foy-la-Longue.

BOURNEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNEL FRANCIS.