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BOURNET ANDRE

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Siren408 284 115Entrepreneur individuel11300 COURNANELCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 408 284 115. Elle est domiciliée à Cournanel (11300). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOURNET ANDRE

Dénomination
BOURNET ANDRE
SIREN
408 284 115
SIRET (siège)
408 284 115 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86408284115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 284 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
11300, COURNANEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNET ANDRE

Culture de la vigne

Finances de BOURNET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11300 COURNANELSiègeActif

    408 284 115 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOURNET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURNET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BOURNET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BOURNET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BOURNET ANDRE est 408 284 115. Le SIRET de son siège social est 408 284 115 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86408284115.

Où se situe le siège social de BOURNET ANDRE ?

Le siège social de BOURNET ANDRE est situé 11300 Cournanel.

BOURNET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNET ANDRE.

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