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BOURNET PASCAL

Active
Siren498 949 817Entrepreneur individuel78240 AIGREMONTCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 498 949 817. Son siège social est situé 2 rue des Communes, 78240 Aigremont. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BOURNET PASCAL

Dénomination
BOURNET PASCAL
SIREN
498 949 817
SIRET (siège)
498 949 817 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74498949817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 949 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
2 RUE DES COMMUNES, 78240, AIGREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNET PASCAL

Autre création artistique

Finances de BOURNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78240 AIGREMONTSiègeActif

    498 949 817 00015 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de BOURNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur BOURNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURNET PASCAL est 498 949 817. Le SIRET de son siège social est 498 949 817 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74498949817.

Où se situe le siège social de BOURNET PASCAL ?

Le siège social de BOURNET PASCAL est situé 2 rue des Communes, 78240 Aigremont.

BOURNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNET PASCAL.

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