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BOURNET PATRICK

Active
Siren392 792 032Entrepreneur individuel63500 LE BROCCréée le 02 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 792 032, BOURNET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 1993. Elle est domiciliée za de la Bechade, 63500 Le Broc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNET PATRICK

Dénomination
BOURNET PATRICK
SIREN
392 792 032
SIRET (siège)
392 792 032 00022
N° TVA intracommunautaire
FR29392792032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 792 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 1993
Siège social
ZA DE LA BECHADE, 63500, LE BROC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURNET PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNET PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63500 LE BROCSiègeActif

    392 792 032 00022 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820B

  • 63730 LES MARTRES-DE-VEYREFermé

    392 792 032 00014 · ouvert le 02 novembre 1993 · NAF 014B

Documents juridiques de BOURNET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1993

Questions fréquentes sur BOURNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURNET PATRICK est 392 792 032. Le SIRET de son siège social est 392 792 032 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29392792032.

Où se situe le siège social de BOURNET PATRICK ?

Le siège social de BOURNET PATRICK est situé za de la Bechade, 63500 Le Broc.

BOURNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNET PATRICK.

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