BOURNETON EMILE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 430 856 161, BOURNETON EMILE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1971. Son siège social est situé 5 rue des Rachalans, 30320 Marguerittes. BOURNETON EMILE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOURNETON EMILE
INSEE- Dénomination
- BOURNETON EMILE
- SIREN
- 430 856 161
- SIRET (siège)
- 430 856 161 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR39430856161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 856 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1971
- Siège social
- 5 RUE DES RACHALANS, 30320, MARGUERITTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNETON EMILE
Culture de la vigne
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Établissements de BOURNETON EMILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30320 MARGUERITTESSiègeActif
430 856 161 00012 · ouvert le 01 janvier 1971 · NAF 0121Z
Conformité de BOURNETON EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNETON EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNETON EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURNETON EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1971
Questions fréquentes sur BOURNETON EMILE
Quel est le numéro SIREN de BOURNETON EMILE ?
Le numéro SIREN de BOURNETON EMILE est 430 856 161. Le SIRET de son siège social est 430 856 161 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39430856161.
Où se situe le siège social de BOURNETON EMILE ?
Le siège social de BOURNETON EMILE est situé 5 rue des Rachalans, 30320 Marguerittes.
BOURNETON EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNETON EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNETON EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNETON EMILE.
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