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BOURNEZ NORBERT

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Siren351 676 960Entrepreneur individuel25240 MoutheCréée le 01 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 351 676 960, BOURNEZ NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 place de l' eglise, 25240 Mouthe. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNEZ NORBERT

Dénomination
BOURNEZ NORBERT
SIREN
351 676 960
SIRET (siège)
351 676 960 00039
N° TVA intracommunautaire
FR13351676960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 676 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 juillet 1989
Siège social
4 place de l' eglise, 25240, Mouthe
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOURNEZ NORBERT

Vente de boissons, petite restauration et casse croûte (sur place ou à emporter), vente d'épicerie et fromages

Finances de BOURNEZ NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNEZ NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNEZ NORBERT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25240 MoutheSiègeActif

    351 676 960 00039 · ouvert le 08 juin 1991 · NAF 5610C

  • 25370 ROCHEJEANActif

    351 676 960 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0141Z

  • 25370 ROCHEJEANFermé

    351 676 960 00013 · ouvert le 08 juin 1991 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BOURNEZ NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNEZ NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNEZ NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNEZ NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNEZ NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNEZ NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNEZ NORBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1989

Questions fréquentes sur BOURNEZ NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BOURNEZ NORBERT ?

Le numéro SIREN de BOURNEZ NORBERT est 351 676 960. Le SIRET de son siège social est 351 676 960 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13351676960.

Où se situe le siège social de BOURNEZ NORBERT ?

Le siège social de BOURNEZ NORBERT est situé 4 place de l' eglise, 25240 Mouthe.

BOURNEZ NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNEZ NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNEZ NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNEZ NORBERT.

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