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BOURNIER HERVE

Active
Siren412 431 587Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 17 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNIER HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1997, identifié par le SIREN 412 431 587. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue des Gardes, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 504Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNIER HERVE

Dénomination
BOURNIER HERVE
SIREN
412 431 587
SIRET (siège)
412 431 587 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21412431587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 431 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
504Z
Date de création
17 juin 1997
Siège social
2 B RUE DES GARDES, 39100, DOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNIER HERVE

PETITES REPARATIONS MOTOS

Finances de BOURNIER HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNIER HERVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURNIER HERVE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39100 DOLESiègeFermé

    412 431 587 00010 · ouvert le 09 juin 1997 · NAF 504Z

Documents juridiques de BOURNIER HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNIER HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNIER HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNIER HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNIER HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNIER HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNIER HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1997

Questions fréquentes sur BOURNIER HERVE

Quel est le numéro SIREN de BOURNIER HERVE ?

Le numéro SIREN de BOURNIER HERVE est 412 431 587. Le SIRET de son siège social est 412 431 587 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21412431587.

Où se situe le siège social de BOURNIER HERVE ?

Le siège social de BOURNIER HERVE est situé 2 B rue des Gardes, 39100 Dole.

BOURNIER HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNIER HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNIER HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNIER HERVE.

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