BOURNIQUE PASCAL

Active

Siren393 630 660Entrepreneur individuel67500 HAGUENAUCréée le 28 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 630 660, BOURNIQUE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du Charme, 67500 Haguenau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BOURNIQUE PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURNIQUE PASCAL
SIREN: 393 630 660
SIRET (siège): 393 630 660 00016
N° TVA intracommunautaire: FR24393630660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 630 660
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 28 janvier 1994
Siège social: 30 RUE DU CHARME, 67500, HAGUENAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURNIQUE PASCAL

INSTALLATIONS ELECTRIQUES

Finances de BOURNIQUE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNIQUE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNIQUE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67500 HAGUENAUSiègeActif
393 630 660 00016 · ouvert le 11 janvier 1994 · NAF 4321A

Documents juridiques de BOURNIQUE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNIQUE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNIQUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNIQUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNIQUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNIQUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNIQUE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 28 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOURNIQUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURNIQUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURNIQUE PASCAL est 393 630 660. Le SIRET de son siège social est 393 630 660 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24393630660.

Où se situe le siège social de BOURNIQUE PASCAL ?

Le siège social de BOURNIQUE PASCAL est situé 30 rue du Charme, 67500 Haguenau.