BOURNIVILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 079 535, BOURNIVILLE est une SCI créée le 8 juin 2001. Son siège social est situé 55 rue des Acacias, 92000 Nanterre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DJAMAL DOGGA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BOURNIVILLE
INSEE- Dénomination
- BOURNIVILLE
- SIREN
- 438 079 535
- SIRET (siège)
- 438 079 535 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR70438079535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 079 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 juin 2001
- Siège social
- 55 RUE DES ACACIAS, 92000, NANTERRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURNIVILLE
L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion et l'Exploitationpar tous moyens directs ou indirects
Finances de BOURNIVILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURNIVILLE
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOURNIVILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92000 NANTERRESiègeActif
438 079 535 00029 · ouvert le 07 juin 2001 · NAF 6820B
- 92000 NANTERREFermé
438 079 535 00011 · ouvert le 07 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOURNIVILLE
INPIComptes annuels de BOURNIVILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNIVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURNIVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNIVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURNIVILLE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 janvier 2021 · N° 19-24.866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18/00367
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURNIVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURNIVILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : DOGGA Djamal modification le 01 Mars 2016 Associé : BOULOSSA Bournia en fonction le 01 Mars 2016 Gérant : DOGGA Mohamed en fonction le 01 Mars 2016
- création
Date d'effet : 08 juin 2001
Questions fréquentes sur BOURNIVILLE
Quel est le numéro SIREN de BOURNIVILLE ?
Le numéro SIREN de BOURNIVILLE est 438 079 535. Le SIRET de son siège social est 438 079 535 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70438079535.
Qui dirige BOURNIVILLE ?
BOURNIVILLE est dirigée par DJAMAL DOGGA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOURNIVILLE ?
Le siège social de BOURNIVILLE est situé 55 rue des Acacias, 92000 Nanterre.
BOURNIVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNIVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNIVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNIVILLE.
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