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BOURNON DANIEL

Active
Siren351 424 981Entrepreneur individuel57360 AMNEVILLECréée le 01 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURNON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1989, identifié par le SIREN 351 424 981. Elle est domiciliée 1 Rle de l’Orne, 57360 Amneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BOURNON DANIEL

Dénomination
BOURNON DANIEL
SIREN
351 424 981
SIRET (siège)
351 424 981 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94351424981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 424 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 1989
Siège social
1 RLE DE L’ORNE, 57360, AMNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNON DANIEL

BOULANGERIE-PATISSERIE

Finances de BOURNON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57360 AMNEVILLESiègeActif

    351 424 981 00014 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURNON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1989

Questions fréquentes sur BOURNON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURNON DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURNON DANIEL est 351 424 981. Le SIRET de son siège social est 351 424 981 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94351424981.

Où se situe le siège social de BOURNON DANIEL ?

Le siège social de BOURNON DANIEL est situé 1 Rle de l’Orne, 57360 Amneville.

BOURNON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNON DANIEL.

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