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BOURNON PASCAL

Active
Siren510 221 740Entrepreneur individuel71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 221 740, BOURNON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 301 rue du Chateau d’Eau, 71580 Savigny-en-Revermont. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURNON PASCAL

Dénomination
BOURNON PASCAL
SIREN
510 221 740
SIRET (siège)
510 221 740 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91510221740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 221 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
301 RUE DU CHATEAU D’EAU, 71580, SAVIGNY-EN-REVERMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURNON PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de BOURNON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURNON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURNON PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTSiègeActif

    510 221 740 00028 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 0142Z

  • 71580 SAVIGNY-EN-REVERMONTFermé

    510 221 740 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BOURNON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURNON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURNON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURNON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURNON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BOURNON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURNON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURNON PASCAL est 510 221 740. Le SIRET de son siège social est 510 221 740 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91510221740.

Où se situe le siège social de BOURNON PASCAL ?

Le siège social de BOURNON PASCAL est situé 301 rue du Chateau d’Eau, 71580 Savigny-en-Revermont.

BOURNON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNON PASCAL.

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