BOURNOUVILLE JACQUES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 408 938 470, BOURNOUVILLE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fransu (80620). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOURNOUVILLE JACQUES
INSEE- Dénomination
- BOURNOUVILLE JACQUES
- SIREN
- 408 938 470
- SIRET (siège)
- 408 938 470 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65408938470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 938 470
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1985
- Siège social
- 80620, FRANSU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURNOUVILLE JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOURNOUVILLE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80620 FRANSUSiègeActif
408 938 470 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z
Conformité de BOURNOUVILLE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNOUVILLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURNOUVILLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURNOUVILLE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1985
Questions fréquentes sur BOURNOUVILLE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BOURNOUVILLE JACQUES ?
Le numéro SIREN de BOURNOUVILLE JACQUES est 408 938 470. Le SIRET de son siège social est 408 938 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65408938470.
Où se situe le siège social de BOURNOUVILLE JACQUES ?
Le siège social de BOURNOUVILLE JACQUES est situé à Fransu (80620).
BOURNOUVILLE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURNOUVILLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURNOUVILLE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNOUVILLE JACQUES.
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