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BOURNY MICHEL

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Siren394 304 489Entrepreneur individuel53500 MONTENAYCréée le 01 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BOURNY MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1994 sous le numéro SIREN 394 304 489. Son siège social est situé L Asnerie, 53500 Montenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de BOURNY MICHEL

Dénomination
BOURNY MICHEL
SIREN
394 304 489
SIRET (siège)
394 304 489 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31394304489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 304 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 février 1994
Siège social
L ASNERIE, 53500, MONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURNY MICHEL

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Établissements de BOURNY MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53500 MONTENAYSiègeFermé

    394 304 489 00013 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 702B

Conformité de BOURNY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURNY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURNY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURNY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1994

Questions fréquentes sur BOURNY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BOURNY MICHEL ?

Le numéro SIREN de BOURNY MICHEL est 394 304 489. Le SIRET de son siège social est 394 304 489 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31394304489.

Où se situe le siège social de BOURNY MICHEL ?

Le siège social de BOURNY MICHEL est situé L Asnerie, 53500 Montenay.

BOURNY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURNY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURNY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURNY MICHEL.

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