BOURRASSOL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 50,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 975 399, BOURRASSOL est une société civile créée le 15 novembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 200 Che de Pezelhous, 30360 Saint-Cesaire-de-Gauzignan. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par MICKAEL BOURRASSOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOURRASSOL
INSEE- Dénomination
- BOURRASSOL
- SIREN
- 424 975 399
- SIRET (siège)
- 424 975 399 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR16424975399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 975 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juin 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 novembre 1999
- Siège social
- 200 CHE DE PEZELHOUS , 30360, SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURRASSOL
Viticulture.
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Finances de BOURRASSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURRASSOL
INSEEÉtablissements de BOURRASSOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30360 SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNANSiègeActif
424 975 399 00025 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z
- 30360 SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNANFermé
424 975 399 00017 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BOURRASSOL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BOURRASSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURRASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURRASSOL. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/03910
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 juin 2025 · N° 25/00390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2005 · N° 04-11.186
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURRASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURRASSOL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 15 novembre 1999
Questions fréquentes sur BOURRASSOL
Quel est le numéro SIREN de BOURRASSOL ?
Le numéro SIREN de BOURRASSOL est 424 975 399. Le SIRET de son siège social est 424 975 399 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16424975399.
Qui dirige BOURRASSOL ?
BOURRASSOL est dirigée par MICKAEL BOURRASSOL, gérant.
Où se situe le siège social de BOURRASSOL ?
Le siège social de BOURRASSOL est situé 200 Che de Pezelhous, 30360 Saint-Cesaire-de-Gauzignan.
BOURRASSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURRASSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURRASSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURRASSOL.
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