BOURRAT DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOURRAT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 399 916 964. Son siège social est situé 40 rue Denis Papin, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.
Fiche d'identité de BOURRAT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BOURRAT DOMINIQUE
- SIREN
- 399 916 964
- SIRET (siège)
- 399 916 964 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR02399916964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 916 964
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 40 RUE DENIS PAPIN, 42300, ROANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURRAT DOMINIQUE
Activités de santé humaine non classées ailleurs
Finances de BOURRAT DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURRAT DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOURRAT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42300 ROANNESiègeActif
399 916 964 00022 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 8690F
- 42260 POMMIERS-EN-FOREZFermé
399 916 964 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 012A
Documents juridiques de BOURRAT DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOURRAT DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURRAT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURRAT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURRAT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURRAT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURRAT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur BOURRAT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BOURRAT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BOURRAT DOMINIQUE est 399 916 964. Le SIRET de son siège social est 399 916 964 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02399916964.
Où se situe le siège social de BOURRAT DOMINIQUE ?
Le siège social de BOURRAT DOMINIQUE est situé 40 rue Denis Papin, 42300 Roanne.
BOURRAT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURRAT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURRAT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURRAT DOMINIQUE.
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