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BOURRAT JACQUES

Active
Siren310 372 370Entrepreneur individuel34380 CAUSSE-DE-LA-SELLECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURRAT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 310 372 370. Elle est domiciliée Ld les Limonieres, 34380 Causse-de-la-Selle. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BOURRAT JACQUES

Dénomination
BOURRAT JACQUES
SIREN
310 372 370
SIRET (siège)
310 372 370 00018
N° TVA intracommunautaire
FR57310372370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 372 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
LD LES LIMONIERES, 34380, CAUSSE-DE-LA-SELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURRAT JACQUES

Autre création artistique

Finances de BOURRAT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURRAT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURRAT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34380 CAUSSE-DE-LA-SELLESiègeFermé

    310 372 370 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 9003B

Documents juridiques de BOURRAT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURRAT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURRAT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURRAT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURRAT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURRAT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURRAT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BOURRAT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURRAT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURRAT JACQUES est 310 372 370. Le SIRET de son siège social est 310 372 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57310372370.

Où se situe le siège social de BOURRAT JACQUES ?

Le siège social de BOURRAT JACQUES est situé Ld les Limonieres, 34380 Causse-de-la-Selle.

BOURRAT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURRAT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURRAT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURRAT JACQUES.

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