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BOURRAT JEAN

Active
Siren427 476 320Entrepreneur individuel42122 SAINT-MARCEL-DE-FELINESCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 476 320, BOURRAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Palais, 42122 Saint-Marcel-de-Felines. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de BOURRAT JEAN

Dénomination
BOURRAT JEAN
SIREN
427 476 320
SIRET (siège)
427 476 320 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23427476320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 476 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LE PALAIS, 42122, SAINT-MARCEL-DE-FELINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURRAT JEAN

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de BOURRAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURRAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURRAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42122 SAINT-MARCEL-DE-FELINESSiègeActif

    427 476 320 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0143Z

Documents juridiques de BOURRAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURRAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURRAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURRAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURRAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURRAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURRAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BOURRAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BOURRAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BOURRAT JEAN est 427 476 320. Le SIRET de son siège social est 427 476 320 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23427476320.

Où se situe le siège social de BOURRAT JEAN ?

Le siège social de BOURRAT JEAN est situé Le Palais, 42122 Saint-Marcel-de-Felines.

BOURRAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURRAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURRAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURRAT JEAN.

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