BOURRAT JEAN FRANCOIS
Active3511Z · Production d'électricité
BOURRAT JEAN FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 576 510. Son siège social est situé 220 CHE de la Croix Blanche, 42630 Régny. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BOURRAT JEAN FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- BOURRAT JEAN FRANCOIS
- SIREN
- 994 576 510
- SIRET (siège)
- 994 576 510 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR36994576510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 576 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 décembre 2025
- Siège social
- 220 CHE de la Croix Blanche, 42630, Régny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BOURRAT JEAN FRANCOIS
PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de BOURRAT JEAN FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42630 RégnySiègeActif
994 576 510 00014 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 3511Z
Conformité de BOURRAT JEAN FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURRAT JEAN FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURRAT JEAN FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURRAT JEAN FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2025
Questions fréquentes sur BOURRAT JEAN FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de BOURRAT JEAN FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de BOURRAT JEAN FRANCOIS est 994 576 510. Le SIRET de son siège social est 994 576 510 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36994576510.
Où se situe le siège social de BOURRAT JEAN FRANCOIS ?
Le siège social de BOURRAT JEAN FRANCOIS est situé 220 CHE de la Croix Blanche, 42630 Régny.
BOURRAT JEAN FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURRAT JEAN FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURRAT JEAN FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURRAT JEAN FRANCOIS.
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