BOURREL SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
BOURREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1994, identifié par le SIREN 405 021 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de la Tasque, 11120 Mailhac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOURREL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BOURREL SEBASTIEN
- SIREN
- 405 021 213
- SIRET (siège)
- 405 021 213 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38405021213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 021 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- 13 RUE DE LA TASQUE, 11120, MAILHAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURREL SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de BOURREL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 MAILHACSiègeActif
405 021 213 00013 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 0121Z
Conformité de BOURREL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURREL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURREL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Questions fréquentes sur BOURREL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BOURREL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BOURREL SEBASTIEN est 405 021 213. Le SIRET de son siège social est 405 021 213 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38405021213.
Où se situe le siège social de BOURREL SEBASTIEN ?
Le siège social de BOURREL SEBASTIEN est situé 13 rue de la Tasque, 11120 Mailhac.
BOURREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURREL SEBASTIEN.
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