CheckersProcédures

BOURSAUD

Active
Siren910 856 079Société civile17520 CIERZACCréée le 07 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 M€
Effectif
Non publié

BOURSAUD est une société civile immatriculée le 7 mars 2022 sous le numéro SIREN 910 856 079. Son siège social est situé 8 Imp du Logis, 17520 Cierzac. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par CLAUDE-YVES BOURSAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOURSAUD

Dénomination
BOURSAUD
SIREN
910 856 079
SIRET (siège)
910 856 079 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67910856079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 856 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 254 800 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
07 mars 2022
Siège social
8 IMP DU LOGIS, 17520, CIERZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD

Exercice d'activités réputées agricoles, opération financières, immobilières ou immobilières se rattachant à cet objet

Finances de BOURSAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD

CB

CLAUDE-YVES BOURSAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

PB

PASCAL BOURSAUD

Autre

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

Établissements de BOURSAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17520 CIERZACSiègeActif

    910 856 079 00017 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOURSAUD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de BOURSAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOURSAUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOURSAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

  2. ImmatriculationsAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2022-02-01

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculée le 2022-03-07 · Début d'activité : 2022-02-01

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur BOURSAUD

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD est 910 856 079. Le SIRET de son siège social est 910 856 079 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67910856079.

Qui dirige BOURSAUD ?

BOURSAUD est dirigée par CLAUDE-YVES BOURSAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOURSAUD ?

Le siège social de BOURSAUD est situé 8 Imp du Logis, 17520 Cierzac.

BOURSAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD.

Entreprises similaires

Même activité à Cierzac

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Cierzac

Entreprises du même secteur à Cierzac

Entreprises à Cierzac

Toutes les entreprises à Cierzac