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BOURSAUD DANIEL

Active
Siren431 562 297Entrepreneur individuel49170 SAVENNIERESCréée le 24 août 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 2023 sous le numéro SIREN 431 562 297. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue des Marronniers, 49170 Savennieres. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de BOURSAUD DANIEL

Dénomination
BOURSAUD DANIEL
SIREN
431 562 297
SIRET (siège)
431 562 297 00025
N° TVA intracommunautaire
FR64431562297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 562 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
24 août 2023
Siège social
16 RUE DES MARRONNIERS, 49170, SAVENNIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD DANIEL

Traiteur location de matériel ainsi que toutes si rapprochant

Finances de BOURSAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49170 SAVENNIERESSiègeActif

    431 562 297 00025 · ouvert le 15 août 2023 · NAF 5621Z

Documents juridiques de BOURSAUD DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de BOURSAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-24 · Début d'activité : 2023-08-15

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2023

Questions fréquentes sur BOURSAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD DANIEL est 431 562 297. Le SIRET de son siège social est 431 562 297 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64431562297.

Où se situe le siège social de BOURSAUD DANIEL ?

Le siège social de BOURSAUD DANIEL est situé 16 rue des Marronniers, 49170 Savennieres.

BOURSAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD DANIEL.

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