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BOURSAUD DENIS

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Siren404 571 291Entrepreneur individuel16130 GIMEUXCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 571 291, BOURSAUD DENIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Ld Chez Guillon, 16130 Gimeux. Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de BOURSAUD DENIS

Dénomination
BOURSAUD DENIS
SIREN
404 571 291
SIRET (siège)
404 571 291 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27404571291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 571 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LD CHEZ GUILLON, 16130, GIMEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSAUD DENIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURSAUD DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAUD DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAUD DENIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16130 GIMEUXSiègeFermé

    404 571 291 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 702B

Documents juridiques de BOURSAUD DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSAUD DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUD DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUD DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUD DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUD DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUD DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BOURSAUD DENIS

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUD DENIS ?

Le numéro SIREN de BOURSAUD DENIS est 404 571 291. Le SIRET de son siège social est 404 571 291 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27404571291.

Où se situe le siège social de BOURSAUD DENIS ?

Le siège social de BOURSAUD DENIS est situé Ld Chez Guillon, 16130 Gimeux.

BOURSAUD DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAUD DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAUD DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAUD DENIS.

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