BOURSAULT CAROLE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 811 274 299, BOURSAULT CAROLE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue des Isards, 64320 Lee. BOURSAULT CAROLE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BOURSAULT CAROLE
INSEE- Dénomination
- BOURSAULT CAROLE
- SIREN
- 811 274 299
- SIRET (siège)
- 811 274 299 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80811274299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 274 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 mai 2015
- Siège social
- 13 RUE DES ISARDS, 64320, LEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURSAULT CAROLE
Activités d'architecture
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Établissements de BOURSAULT CAROLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64320 LEESiègeActif
811 274 299 00015 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 7111Z
Conformité de BOURSAULT CAROLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAULT CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURSAULT CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURSAULT CAROLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2015
Questions fréquentes sur BOURSAULT CAROLE
Quel est le numéro SIREN de BOURSAULT CAROLE ?
Le numéro SIREN de BOURSAULT CAROLE est 811 274 299. Le SIRET de son siège social est 811 274 299 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80811274299.
Où se situe le siège social de BOURSAULT CAROLE ?
Le siège social de BOURSAULT CAROLE est situé 13 rue des Isards, 64320 Lee.
BOURSAULT CAROLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURSAULT CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURSAULT CAROLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAULT CAROLE.
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