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BOURSAULT FREDERIC

Active
Siren521 184 689Entrepreneur individuel83470 SEILLONS SOURCE D'ARGENSCréée le 19 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSAULT FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mars 2010, identifié par le SIREN 521 184 689. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Carrere du Clos, 83470 Seillons Source d'Argens. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de BOURSAULT FREDERIC

Dénomination
BOURSAULT FREDERIC
SIREN
521 184 689
SIRET (siège)
521 184 689 00037
N° TVA intracommunautaire
FR21521184689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 184 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
19 mars 2010
Siège social
QUA LE CARRERE DU CLOS, 83470, SEILLONS SOURCE D'ARGENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOURSAULT FREDERIC

Bureau d'étude

Finances de BOURSAULT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSAULT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSAULT FREDERIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83470 SEILLONS SOURCE D'ARGENSSiègeActif

    521 184 689 00037 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7112B

  • 13011 MARSEILLEFermé

    521 184 689 00011 · ouvert le 19 mars 2010 · NAF 7490B

  • 83470 SEILLONS SOURCE D'ARGENSFermé

    521 184 689 00029 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BOURSAULT FREDERIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2016

  • Acte

Comptes annuels de BOURSAULT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAULT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAULT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAULT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAULT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAULT FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-17 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2010

Questions fréquentes sur BOURSAULT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOURSAULT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOURSAULT FREDERIC est 521 184 689. Le SIRET de son siège social est 521 184 689 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21521184689.

Où se situe le siège social de BOURSAULT FREDERIC ?

Le siège social de BOURSAULT FREDERIC est situé Qua le Carrere du Clos, 83470 Seillons Source d'Argens.

BOURSAULT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSAULT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSAULT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSAULT FREDERIC.

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