BOURSAUT SEBASTIEN

Active

Siren795 089 705Entrepreneur individuel01480 MESSIMY-SUR-SAONECréée le 09 avril 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURSAUT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 avril 2014 sous le numéro SIREN 795 089 705. Son siège social est situé 425 Che de Port Riviere, 01480 Messimy-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 9529Z.

Fiche d'identité de BOURSAUT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BOURSAUT SEBASTIEN
SIREN: 795 089 705
SIRET (siège): 795 089 705 00029
N° TVA intracommunautaire: FR36795089705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 089 705
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 09 avril 2014
Siège social: 425 CHE DE PORT RIVIERE, 01480, MESSIMY-SUR-SAONE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURSAUT SEBASTIEN

HOMME TOUTES MAINS

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Finances de BOURSAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURSAUT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOURSAUT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01480 MESSIMY-SUR-SAONESiègeActif
795 089 705 00029 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 9529Z
87120 AUGNEFermé
795 089 705 00011 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BOURSAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURSAUT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSAUT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSAUT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSAUT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSAUT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSAUT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 avril 2014

Questions fréquentes sur BOURSAUT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOURSAUT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOURSAUT SEBASTIEN est 795 089 705. Le SIRET de son siège social est 795 089 705 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36795089705.

Où se situe le siège social de BOURSAUT SEBASTIEN ?

Le siège social de BOURSAUT SEBASTIEN est situé 425 Che de Port Riviere, 01480 Messimy-sur-Saone.