BOURSCHEID DOMINIQUE

Active

Siren328 081 237Entrepreneur individuel70000 VESOULCréée le 25 juillet 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURSCHEID DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juillet 1983, identifié par le SIREN 328 081 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue Dagnan Bouveret, 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 851C.

Fiche d'identité de BOURSCHEID DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BOURSCHEID DOMINIQUE
SIREN: 328 081 237
SIRET (siège): 328 081 237 00013
N° TVA intracommunautaire: FR49328081237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 081 237
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 851C
Date de création: 25 juillet 1983
Siège social: 56 RUE DAGNAN BOUVERET, 70000, VESOUL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURSCHEID DOMINIQUE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOURSCHEID DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSCHEID DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSCHEID DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70000 VESOULSiègeFermé
328 081 237 00013 · ouvert le 25 juillet 1983 · NAF 851C

Documents juridiques de BOURSCHEID DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURSCHEID DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSCHEID DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSCHEID DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSCHEID DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSCHEID DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSCHEID DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 juillet 1983

Questions fréquentes sur BOURSCHEID DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BOURSCHEID DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BOURSCHEID DOMINIQUE est 328 081 237. Le SIRET de son siège social est 328 081 237 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49328081237.

Où se situe le siège social de BOURSCHEID DOMINIQUE ?

Le siège social de BOURSCHEID DOMINIQUE est situé 56 rue Dagnan Bouveret, 70000 Vesoul.