BOURSEAU BERNARD
ActiveBOURSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 402 738. Son siège social est situé Caillou, 33540 Saint-Sulpice-de-Pommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.
Fiche d'identité de BOURSEAU BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOURSEAU BERNARD
- SIREN
- 312 402 738
- SIRET (siège)
- 312 402 738 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46312402738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 402 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- CAILLOU, 33540, SAINT-SULPICE-DE-POMMIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOURSEAU BERNARD
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Établissements de BOURSEAU BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 33540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERSSiègeFermé
312 402 738 00024 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 702B
- 33540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERSFermé
312 402 738 00016 · ouvert le 04 février 1997 · NAF 515A
Conformité de BOURSEAU BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOURSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOURSEAU BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BOURSEAU BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOURSEAU BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOURSEAU BERNARD est 312 402 738. Le SIRET de son siège social est 312 402 738 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46312402738.
Où se situe le siège social de BOURSEAU BERNARD ?
Le siège social de BOURSEAU BERNARD est situé Caillou, 33540 Saint-Sulpice-de-Pommiers.
BOURSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSEAU BERNARD.
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