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BOURSEAU BERNARD

Active
Siren312 402 738Entrepreneur individuel33540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERSCréée le 01 janvier 1978

BOURSEAU BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 402 738. Son siège social est situé Caillou, 33540 Saint-Sulpice-de-Pommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de BOURSEAU BERNARD

Dénomination
BOURSEAU BERNARD
SIREN
312 402 738
SIRET (siège)
312 402 738 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46312402738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 402 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
CAILLOU, 33540, SAINT-SULPICE-DE-POMMIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURSEAU BERNARD

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Établissements de BOURSEAU BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 33540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERSSiègeFermé

    312 402 738 00024 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 702B

  • 33540 SAINT-SULPICE-DE-POMMIERSFermé

    312 402 738 00016 · ouvert le 04 février 1997 · NAF 515A

Conformité de BOURSEAU BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSEAU BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSEAU BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOURSEAU BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BOURSEAU BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOURSEAU BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOURSEAU BERNARD est 312 402 738. Le SIRET de son siège social est 312 402 738 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46312402738.

Où se situe le siège social de BOURSEAU BERNARD ?

Le siège social de BOURSEAU BERNARD est situé Caillou, 33540 Saint-Sulpice-de-Pommiers.

BOURSEAU BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSEAU BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSEAU BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSEAU BERNARD.