BOURSEAUD JACQUES

Active

Siren046 611 976Entrepreneur individuel20169 BONIFACIOCréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 046 611 976, BOURSEAUD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Ld Campo Di Liccia, 20169 Bonifacio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BOURSEAUD JACQUES

INSEE

Dénomination: BOURSEAUD JACQUES
SIREN: 046 611 976
SIRET (siège): 046 611 976 00021
N° TVA intracommunautaire: FR61046611976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 046 611 976
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: LD CAMPO DI LICCIA, 20169, BONIFACIO
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURSEAUD JACQUES

Restauration traditionnelle

Finances de BOURSEAUD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSEAUD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSEAUD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

20169 BONIFACIOSiègeFermé
046 611 976 00021 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 5610A

Documents juridiques de BOURSEAUD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSEAUD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSEAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSEAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSEAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSEAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSEAUD JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 novembre 2025Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BOURSEAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURSEAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURSEAUD JACQUES est 046 611 976. Le SIRET de son siège social est 046 611 976 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61046611976.

Où se situe le siège social de BOURSEAUD JACQUES ?

Le siège social de BOURSEAUD JACQUES est situé Ld Campo Di Liccia, 20169 Bonifacio.