BOURSEAUX PATRICK

Active

Siren519 128 060Entrepreneur individuel74110 MORZINECréée le 01 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURSEAUX PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 128 060. Elle est domiciliée 39 Des Ardoisieres, 74110 Morzine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de BOURSEAUX PATRICK

INSEE

Dénomination: BOURSEAUX PATRICK
SIREN: 519 128 060
SIRET (siège): 519 128 060 00018
N° TVA intracommunautaire: FR13519128060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 128 060
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559B
Date de création: 01 décembre 2009
Siège social: 39 DES ARDOISIERES, 74110, MORZINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURSEAUX PATRICK

Autres enseignements

Finances de BOURSEAUX PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOURSEAUX PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSEAUX PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74110 MORZINESiègeActif
519 128 060 00018 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 8559B

Documents juridiques de BOURSEAUX PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOURSEAUX PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSEAUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSEAUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSEAUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSEAUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSEAUX PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2009

Questions fréquentes sur BOURSEAUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BOURSEAUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de BOURSEAUX PATRICK est 519 128 060. Le SIRET de son siège social est 519 128 060 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13519128060.

Où se situe le siège social de BOURSEAUX PATRICK ?

Le siège social de BOURSEAUX PATRICK est situé 39 Des Ardoisieres, 74110 Morzine.