BOURSELIER JACQUES

Active

Siren834 312 449Entrepreneur individuel50760 MONTFARVILLECréée le 01 janvier 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 834 312 449, BOURSELIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2018. Son siège social est situé 26 rue des Roches, 50760 Montfarville. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURSELIER JACQUES

INSEE

Dénomination: BOURSELIER JACQUES
SIREN: 834 312 449
SIRET (siège): 834 312 449 00012
N° TVA intracommunautaire: FR90834312449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 834 312 449
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2018
Siège social: 26 RUE DES ROCHES, 50760, MONTFARVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURSELIER JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de BOURSELIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSELIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSELIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50760 MONTFARVILLESiègeActif
834 312 449 00012 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BOURSELIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSELIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSELIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSELIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSELIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSELIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSELIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur BOURSELIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BOURSELIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de BOURSELIER JACQUES est 834 312 449. Le SIRET de son siège social est 834 312 449 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90834312449.

Où se situe le siège social de BOURSELIER JACQUES ?

Le siège social de BOURSELIER JACQUES est situé 26 rue des Roches, 50760 Montfarville.