BOURSET FREDERIC

Active

Siren885 316 240Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 15 août 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 885 316 240, BOURSET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 15 août 2020. Son siège social est situé 16 Che de la Chapelle, 38300 Ruy-Montceau. Son activité principale relève du code NAF 6202A.

Fiche d'identité de BOURSET FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOURSET FREDERIC
SIREN: 885 316 240
SIRET (siège): 885 316 240 00013
N° TVA intracommunautaire: FR74885316240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 885 316 240
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 15 août 2020
Siège social: 16 CHE DE LA CHAPELLE, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURSET FREDERIC

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de BOURSET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
885 316 240 00013 · ouvert le 15 août 2020 · NAF 6202A

Documents juridiques de BOURSET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSET FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-15

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 août 2020

Questions fréquentes sur BOURSET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOURSET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOURSET FREDERIC est 885 316 240. Le SIRET de son siège social est 885 316 240 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74885316240.

Où se situe le siège social de BOURSET FREDERIC ?

Le siège social de BOURSET FREDERIC est situé 16 Che de la Chapelle, 38300 Ruy-Montceau.