Boursette Damien

Active

Siren948 440 516Entrepreneur individuel77370 Fontenailles

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Boursette Damien est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 440 516. Elle est domiciliée 119 RUE du Commandant Chesnot, 77370 Fontenailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de Boursette Damien

INSEE

Dénomination: Boursette Damien
SIREN: 948 440 516
SIRET (siège): 948 440 516 00011
N° TVA intracommunautaire: FR93948440516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 440 516
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: -
Siège social: 119 RUE du Commandant Chesnot, 77370, Fontenailles
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Boursette Damien

PEINTRE

Finances de Boursette Damien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Boursette Damien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Boursette Damien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77370 FontenaillesSiègeActif
948 440 516 00011 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de Boursette Damien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Boursette Damien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Boursette Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Boursette Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Boursette Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Boursette Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Boursette Damien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Boursette Damien

Quel est le numéro SIREN de Boursette Damien ?

Le numéro SIREN de Boursette Damien est 948 440 516. Le SIRET de son siège social est 948 440 516 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93948440516.

Où se situe le siège social de Boursette Damien ?

Le siège social de Boursette Damien est situé 119 RUE du Commandant Chesnot, 77370 Fontenailles.