BOURSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
BOURSIER est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2026, identifiée par le SIREN 105 409 403. Son siège social est situé 12 RTE d'Amance, 70160 Contréglise. Son activité principale relève du code NAF 0240Z. La direction est assurée par Agathe BOURSIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BOURSIER
INSEE- Dénomination
- BOURSIER
- SIREN
- 105 409 403
- SIRET (siège)
- 105 409 403 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR73105409403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 409 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2026
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- 27 mai 2026
- Siège social
- 12 RTE d'Amance, 70160, Contréglise
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOURSIER
Toute activité de broyage forestier. Toute activité en lien direct ou indirect avec ces activités.
Finances de BOURSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOURSIER
INSEEÉtablissements de BOURSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70160 ContrégliseSiègeActif
105 409 403 00018 · ouvert le 19 mai 2026 · NAF 0240Z
Documents juridiques de BOURSIER
INPIComptes annuels de BOURSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOURSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
62 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOURSIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00093
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- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 28 avril 2026 · N° 23/02088
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00277
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Décision du 22 avril 2026 · N° 24/01503
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 12 décembre 2025 · N° 2025F01872
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 octobre 1989 · N° 87-13.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOURSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOURSIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mai 2026
Questions fréquentes sur BOURSIER
Quel est le numéro SIREN de BOURSIER ?
Le numéro SIREN de BOURSIER est 105 409 403. Le SIRET de son siège social est 105 409 403 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73105409403.
Qui dirige BOURSIER ?
BOURSIER est dirigée par Agathe BOURSIER, président de sas.
Où se situe le siège social de BOURSIER ?
Le siège social de BOURSIER est situé 12 RTE d'Amance, 70160 Contréglise.
BOURSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BOURSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOURSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSIER.
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- AEK BOIS70190 Montarlot-les-Rioz
