CheckersProcédures

BOURSIER PASCAL

Active
Siren450 769 823Entrepreneur individuel73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRECréée le 29 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURSIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 769 823. Elle est domiciliée Les Chalets de la Toussuir, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURSIER PASCAL

Dénomination
BOURSIER PASCAL
SIREN
450 769 823
SIRET (siège)
450 769 823 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83450769823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 769 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2003
Siège social
LES CHALETS DE LA TOUSSUIR, 73300, FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURSIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BOURSIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRESiègeActif

    450 769 823 00011 · ouvert le 29 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOURSIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2003

Questions fréquentes sur BOURSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURSIER PASCAL est 450 769 823. Le SIRET de son siège social est 450 769 823 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83450769823.

Où se situe le siège social de BOURSIER PASCAL ?

Le siège social de BOURSIER PASCAL est situé Les Chalets de la Toussuir, 73300 Fontcouverte-la-Toussuire.

BOURSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Fontcouverte-la-Toussuire

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Fontcouverte-la-Toussuire

Entreprises du même secteur à Fontcouverte-la-Toussuire

Entreprises à Fontcouverte-la-Toussuire

Toutes les entreprises à Fontcouverte-la-Toussuire