BOURSIN FREDERIC

Active

Siren402 396 907Entrepreneur individuel84570 MORMOIRONCréée le 02 octobre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 396 907, BOURSIN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1995. Son siège social est situé La Breche, 84570 Mormoiron. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BOURSIN FREDERIC

INSEE

Dénomination: BOURSIN FREDERIC
SIREN: 402 396 907
SIRET (siège): 402 396 907 00055
N° TVA intracommunautaire: FR28402396907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 396 907
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 octobre 1995
Siège social: LA BRECHE, 84570, MORMOIRON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BOURSIN FREDERIC

Location de logements

Finances de BOURSIN FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSIN FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSIN FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

84570 MORMOIRONSiègeActif
402 396 907 00055 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A
84570 MORMOIRONFermé
402 396 907 00014 · ouvert le 03 octobre 1995 · NAF 454C

Documents juridiques de BOURSIN FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSIN FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSIN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSIN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSIN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSIN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSIN FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur BOURSIN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BOURSIN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BOURSIN FREDERIC est 402 396 907. Le SIRET de son siège social est 402 396 907 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28402396907.

Où se situe le siège social de BOURSIN FREDERIC ?

Le siège social de BOURSIN FREDERIC est situé La Breche, 84570 Mormoiron.