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BOURSSE PASCAL

Active
Siren385 039 771Entrepreneur individuel66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESCréée le 30 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 385 039 771, BOURSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1992. Son siège social est situé 18 av du Canigou, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 4339Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURSSE PASCAL

Dénomination
BOURSSE PASCAL
SIREN
385 039 771
SIRET (siège)
385 039 771 00022
N° TVA intracommunautaire
FR63385039771Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 039 771
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
30 avril 1992
Siège social
18 AV DU CANIGOU, 66740, SAINT-GENIS-DES-FONTAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOURSSE PASCAL

TRAVAUX DIVERS DU BATIMENT ET REPARATION DE CARAVANES ET MOBILHOME

Finances de BOURSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURSSE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66740 SAINT-GENIS-DES-FONTAINESSiègeActif

    385 039 771 00022 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4339Z

  • 66700 ARGELES-SUR-MERFermé

    385 039 771 00014 · ouvert le 02 avril 1992 · NAF 714B

Documents juridiques de BOURSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURSSE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1992

Questions fréquentes sur BOURSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURSSE PASCAL est 385 039 771. Le SIRET de son siège social est 385 039 771 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63385039771.

Où se situe le siège social de BOURSSE PASCAL ?

Le siège social de BOURSSE PASCAL est situé 18 av du Canigou, 66740 Saint-Genis-des-Fontaines.

BOURSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURSSE PASCAL.

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