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BOURTON PASCAL

Active
Siren904 612 223Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 02 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOURTON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2022, identifié par le SIREN 904 612 223. Le siège social de l'entreprise se trouve 1124 Rte de Maillet, 74440 Mieussy. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de BOURTON PASCAL

Dénomination
BOURTON PASCAL
SIREN
904 612 223
SIRET (siège)
904 612 223 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72904612223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 612 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
02 janvier 2022
Siège social
1124 RTE DE MAILLET, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOURTON PASCAL

Autres enseignements

Finances de BOURTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURTON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    904 612 223 00019 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559B

Documents juridiques de BOURTON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURTON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2022

Questions fréquentes sur BOURTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURTON PASCAL est 904 612 223. Le SIRET de son siège social est 904 612 223 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72904612223.

Où se situe le siège social de BOURTON PASCAL ?

Le siège social de BOURTON PASCAL est situé 1124 Rte de Maillet, 74440 Mieussy.

BOURTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOURTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOURTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOURTON PASCAL.

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