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Bousalaa Seloua

Active
Siren130 320 567Entrepreneur individuel54150 Val de BrieyCréée le 21 septembre 2026

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents

Bousalaa Seloua est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2026 sous le numéro SIREN 130 320 567. Son siège social est situé 10 RUE Louis Bertrand, 54150 Val de Briey. Bousalaa Seloua relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).

Fiche d'identité de Bousalaa Seloua

Dénomination
Bousalaa Seloua
SIREN
130 320 567
SIRET (siège)
130 320 567 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12130320567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 130 320 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
21 septembre 2026
Siège social
10 RUE Louis Bertrand, 54150, Val de Briey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bousalaa Seloua

Achat vente de vêtements chapeau ceinture et accessoires

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Établissements de Bousalaa Seloua

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54150 Val de BrieySiègeActif

    130 320 567 00014 · ouvert le 18 septembre 2026 · NAF 4791B

Documents juridiques de Bousalaa Seloua

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bousalaa Seloua

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bousalaa Seloua. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bousalaa Seloua n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bousalaa Seloua

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-18

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2026

Questions fréquentes sur Bousalaa Seloua

Quel est le numéro SIREN de Bousalaa Seloua ?

Le numéro SIREN de Bousalaa Seloua est 130 320 567. Le SIRET de son siège social est 130 320 567 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12130320567.

Où se situe le siège social de Bousalaa Seloua ?

Le siège social de Bousalaa Seloua est situé 10 RUE Louis Bertrand, 54150 Val de Briey.

Bousalaa Seloua est-elle toujours en activité ?

Oui, Bousalaa Seloua est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bousalaa Seloua est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bousalaa Seloua.

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