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BOUSARD

Active
Siren106 857 915SCI44300 NantesCréée le 29 juin 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 106 857 915, BOUSARD est une SCI créée le 29 juin 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 RUE de la Planche au Gué, 44300 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Florian HUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOUSARD

Dénomination
BOUSARD
SIREN
106 857 915
SIRET (siège)
106 857 915 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09106857915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 106 857 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2026
Siège social
58 RUE de la Planche au Gué, 44300, Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSARD

- l'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits mobiliers et immobiliers ; - l'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires ; - exceptionnellement l'aliénation des immeubles, notamment au moyen de vente, échange ou apport en société ; - et plus généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en faciliter la réalisation, à condition toutefois, d'en respecter le caractère civil.

Finances de BOUSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSARD

FH

Florian HUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2026) · moins d'un an

IB

Isabelle BOUSMAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2026) · moins d'un an

CB

Célia BOUSMAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de BOUSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NantesSiègeActif

    106 857 915 00016 · ouvert le 12 juin 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUSARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BOUSARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUSARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-29 · Début d'activité : 2026-06-12

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2026

Questions fréquentes sur BOUSARD

Quel est le numéro SIREN de BOUSARD ?

Le numéro SIREN de BOUSARD est 106 857 915. Le SIRET de son siège social est 106 857 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09106857915.

Qui dirige BOUSARD ?

BOUSARD est dirigée par Florian HUARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSARD ?

Le siège social de BOUSARD est situé 58 RUE de la Planche au Gué, 44300 Nantes.

BOUSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSARD.

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