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Bousbaa Khalid

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Siren934 696 568Entrepreneur individuel76500 ElbeufCréée le 29 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 934 696 568, Bousbaa Khalid est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 2024. Son siège social est situé 372 A Avenue du Chartrier, 76500 Elbeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Bousbaa Khalid

Dénomination
Bousbaa Khalid
SIREN
934 696 568
SIRET (siège)
934 696 568 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39934696568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 696 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
29 octobre 2024
Siège social
372 A Avenue du Chartrier, 76500, Elbeuf
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bousbaa Khalid

Livreur de repas à domicile à vélo (non motorisé)

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Finances de Bousbaa Khalid

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bousbaa Khalid

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Bousbaa Khalid

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76500 ElbeufSiègeActif

    934 696 568 00013 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Bousbaa Khalid

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bousbaa Khalid

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bousbaa Khalid. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bousbaa Khalid

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bousbaa Khalid. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bousbaa Khalid n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bousbaa Khalid

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-29 · Début d'activité : 2024-10-16

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2024

Questions fréquentes sur Bousbaa Khalid

Quel est le numéro SIREN de Bousbaa Khalid ?

Le numéro SIREN de Bousbaa Khalid est 934 696 568. Le SIRET de son siège social est 934 696 568 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39934696568.

Où se situe le siège social de Bousbaa Khalid ?

Le siège social de Bousbaa Khalid est situé 372 A Avenue du Chartrier, 76500 Elbeuf.

Bousbaa Khalid est-elle toujours en activité ?

Oui, Bousbaa Khalid est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bousbaa Khalid est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bousbaa Khalid.

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