BOUSBATA MOHAMED

Active

Siren342 333 291Entrepreneur individuel94110 ARCUEILCréée le 15 juillet 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOUSBATA MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1987 sous le numéro SIREN 342 333 291. Elle est domiciliée 49 av Vladimir Ilitch Lenine, 94110 Arcueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de BOUSBATA MOHAMED

INSEE

Dénomination: BOUSBATA MOHAMED
SIREN: 342 333 291
SIRET (siège): 342 333 291 00025
N° TVA intracommunautaire: FR66342333291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 342 333 291
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 15 juillet 1987
Siège social: 49 AV VLADIMIR ILITCH LENINE, 94110, ARCUEIL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOUSBATA MOHAMED

Café bar restaurant

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Finances de BOUSBATA MOHAMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSBATA MOHAMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOUSBATA MOHAMED

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

94110 ARCUEILSiègeFermé
342 333 291 00025 · ouvert le 05 avril 1993 · NAF 553A

Documents juridiques de BOUSBATA MOHAMED

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUSBATA MOHAMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSBATA MOHAMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSBATA MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSBATA MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSBATA MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSBATA MOHAMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juillet 1987

Questions fréquentes sur BOUSBATA MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BOUSBATA MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BOUSBATA MOHAMED est 342 333 291. Le SIRET de son siège social est 342 333 291 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66342333291.

Où se situe le siège social de BOUSBATA MOHAMED ?

Le siège social de BOUSBATA MOHAMED est situé 49 av Vladimir Ilitch Lenine, 94110 Arcueil.