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BOUSCARLE DANIEL

Active
Siren400 266 946Entrepreneur individuel84160 LOURMARINCréée le 01 janvier 1994

0121Z · Culture de la vigne

BOUSCARLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 266 946. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos, 84160 Lourmarin. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BOUSCARLE DANIEL

Dénomination
BOUSCARLE DANIEL
SIREN
400 266 946
SIRET (siège)
400 266 946 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20400266946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 266 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE CLOS, 84160, LOURMARIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSCARLE DANIEL

Culture de la vigne

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Établissements de BOUSCARLE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84160 LOURMARINSiègeActif

    400 266 946 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

  • 84160 LOURMARINFermé

    400 266 946 00021 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 6202B

Conformité de BOUSCARLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCARLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSCARLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSCARLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BOUSCARLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOUSCARLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOUSCARLE DANIEL est 400 266 946. Le SIRET de son siège social est 400 266 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20400266946.

Où se situe le siège social de BOUSCARLE DANIEL ?

Le siège social de BOUSCARLE DANIEL est situé Le Clos, 84160 Lourmarin.

BOUSCARLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCARLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCARLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCARLE DANIEL.