BOUSCARLE DANIEL
Active0121Z · Culture de la vigne
BOUSCARLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 266 946. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos, 84160 Lourmarin. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOUSCARLE DANIEL
INSEE- Dénomination
- BOUSCARLE DANIEL
- SIREN
- 400 266 946
- SIRET (siège)
- 400 266 946 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20400266946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 266 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LE CLOS, 84160, LOURMARIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUSCARLE DANIEL
Culture de la vigne
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Établissements de BOUSCARLE DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84160 LOURMARINSiègeActif
400 266 946 00013 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
- 84160 LOURMARINFermé
400 266 946 00021 · ouvert le 20 octobre 2014 · NAF 6202B
Conformité de BOUSCARLE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCARLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSCARLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSCARLE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BOUSCARLE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BOUSCARLE DANIEL ?
Le numéro SIREN de BOUSCARLE DANIEL est 400 266 946. Le SIRET de son siège social est 400 266 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20400266946.
Où se situe le siège social de BOUSCARLE DANIEL ?
Le siège social de BOUSCARLE DANIEL est situé Le Clos, 84160 Lourmarin.
BOUSCARLE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSCARLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSCARLE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCARLE DANIEL.
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