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BOUSCASOL

Active
Siren528 222 011SAS63400 ChamalièresCréée le 09 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 222 011, BOUSCASOL est une SAS créée le 9 novembre 2010. Son siège social est situé 18 B AV des Thermes, 63400 Chamalières. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par EDOUARD DISCHAMP en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BOUSCASOL

Dénomination
BOUSCASOL
SIREN
528 222 011
SIRET (siège)
528 222 011 00025
N° TVA intracommunautaire
FR34528222011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 222 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 novembre 2010
Siège social
18 B AV des Thermes, 63400, Chamalières
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOUSCASOL

Création, achat, vente et exploitation de centrales électriques (hydroélectriques, éoliennes et solaires)

Finances de BOUSCASOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSCASOL

ED

EDOUARD DISCHAMP

Président de SAS

Depuis la création (09 novembre 2010) · 15 ans

Anciens dirigeants (2)

EC

EXPERT CAPITAL

Commissaire aux comptes titulaire · de janvier 2017 à décembre 2022

A

ARVERNE CONSEIL

Commissaire aux comptes suppléant · de janvier 2017 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BOUSCASOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63400 ChamalièresSiègeActif

    528 222 011 00025 · ouvert le 11 décembre 2025 · NAF 3511Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    528 222 011 00017 · ouvert le 02 novembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOUSCASOL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de BOUSCASOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSCASOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSCASOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCASOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOUSCASOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSCASOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSCASOL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : DISCHAMP Edouard

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Président : DISCHAMP Edouard ; Commissaire aux comptes titulaire : CAPITAL EXPERT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : ARVERNE CONSEIL (SARL)

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-09 · Début d'activité : 2010-11-02

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2010

Questions fréquentes sur BOUSCASOL

Quel est le numéro SIREN de BOUSCASOL ?

Le numéro SIREN de BOUSCASOL est 528 222 011. Le SIRET de son siège social est 528 222 011 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34528222011.

Qui dirige BOUSCASOL ?

BOUSCASOL est dirigée par EDOUARD DISCHAMP, président de sas.

Où se situe le siège social de BOUSCASOL ?

Le siège social de BOUSCASOL est situé 18 B AV des Thermes, 63400 Chamalières.

BOUSCASOL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCASOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCASOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCASOL.

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