BOUSCASSE BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 390 409 092, BOUSCASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Degagnac (46340). BOUSCASSE BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BOUSCASSE BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOUSCASSE BERNARD
- SIREN
- 390 409 092
- SIRET (siège)
- 390 409 092 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12390409092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 409 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 46340, DEGAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUSCASSE BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BOUSCASSE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46340 DEGAGNACSiègeFermé
390 409 092 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de BOUSCASSE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSCASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSCASSE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BOUSCASSE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOUSCASSE BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOUSCASSE BERNARD est 390 409 092. Le SIRET de son siège social est 390 409 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390409092.
Où se situe le siège social de BOUSCASSE BERNARD ?
Le siège social de BOUSCASSE BERNARD est situé à Degagnac (46340).
BOUSCASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSCASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSCASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCASSE BERNARD.
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