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BOUSCASSE BERNARD

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Siren390 409 092Entrepreneur individuel46340 DEGAGNACCréée le 01 janvier 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 390 409 092, BOUSCASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Degagnac (46340). BOUSCASSE BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BOUSCASSE BERNARD

Dénomination
BOUSCASSE BERNARD
SIREN
390 409 092
SIRET (siège)
390 409 092 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12390409092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 409 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
46340, DEGAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSCASSE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BOUSCASSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46340 DEGAGNACSiègeFermé

    390 409 092 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Conformité de BOUSCASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUSCASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOUSCASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BOUSCASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOUSCASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOUSCASSE BERNARD est 390 409 092. Le SIRET de son siège social est 390 409 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390409092.

Où se situe le siège social de BOUSCASSE BERNARD ?

Le siège social de BOUSCASSE BERNARD est situé à Degagnac (46340).

BOUSCASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCASSE BERNARD.

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