BOUSCASSE FREDERIC
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 342 522 489, BOUSCASSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1987. Son siège social est situé 12 quai Saint Antoine, 69002 Lyon. BOUSCASSE FREDERIC relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BOUSCASSE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BOUSCASSE FREDERIC
- SIREN
- 342 522 489
- SIRET (siège)
- 342 522 489 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR16342522489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 522 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 septembre 1987
- Siège social
- 12 QUAI SAINT ANTOINE, 69002, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOUSCASSE FREDERIC
Activités juridiques
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Établissements de BOUSCASSE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69002 LYONSiègeFermé
342 522 489 00026 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 6910Z
- 69130 ECULLYFermé
342 522 489 00018 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 702C
Conformité de BOUSCASSE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCASSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSCASSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSCASSE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1987
Questions fréquentes sur BOUSCASSE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BOUSCASSE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BOUSCASSE FREDERIC est 342 522 489. Le SIRET de son siège social est 342 522 489 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16342522489.
Où se situe le siège social de BOUSCASSE FREDERIC ?
Le siège social de BOUSCASSE FREDERIC est situé 12 quai Saint Antoine, 69002 Lyon.
BOUSCASSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSCASSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSCASSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCASSE FREDERIC.
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