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BOUSCAT

Active
Siren500 983 184SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 13 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

BOUSCAT est une SCI immatriculée le 13 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 983 184. Elle est domiciliée 17 All des Pruniers, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHELE BOUVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BOUSCAT

Dénomination
BOUSCAT
SIREN
500 983 184
SIRET (siège)
500 983 184 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39500983184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 983 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2007
Siège social
17 ALL DES PRUNIERS, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSCAT

Location nue

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Finances de BOUSCAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BOUSCAT

JS

JULIEN SCATENA

Autre

Depuis la création (13 novembre 2007) · 18 ans

MB

MICHELE BOUVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de BOUSCAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    500 983 184 00010 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOUSCAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de BOUSCAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSCAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSCAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOUSCAT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSCAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSCAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-13 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2007

Questions fréquentes sur BOUSCAT

Quel est le numéro SIREN de BOUSCAT ?

Le numéro SIREN de BOUSCAT est 500 983 184. Le SIRET de son siège social est 500 983 184 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39500983184.

Qui dirige BOUSCAT ?

BOUSCAT est dirigée par MICHELE BOUVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSCAT ?

Le siège social de BOUSCAT est situé 17 All des Pruniers, 06800 Cagnes-sur-Mer.

BOUSCAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCAT.

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