BOUSCAT LEON
Active0121Z · Culture de la vigne
BOUSCAT LEON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 427 606 793. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ornaisons (11200). BOUSCAT LEON relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BOUSCAT LEON
INSEE- Dénomination
- BOUSCAT LEON
- SIREN
- 427 606 793
- SIRET (siège)
- 427 606 793 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47427606793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 606 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 11200, ORNAISONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUSCAT LEON
Culture de la vigne
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Établissements de BOUSCAT LEON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 ORNAISONSSiègeActif
427 606 793 00011 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z
Conformité de BOUSCAT LEON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCAT LEON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUSCAT LEON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUSCAT LEON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur BOUSCAT LEON
Quel est le numéro SIREN de BOUSCAT LEON ?
Le numéro SIREN de BOUSCAT LEON est 427 606 793. Le SIRET de son siège social est 427 606 793 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47427606793.
Où se situe le siège social de BOUSCAT LEON ?
Le siège social de BOUSCAT LEON est situé à Ornaisons (11200).
BOUSCAT LEON est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUSCAT LEON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUSCAT LEON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCAT LEON.
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