CheckersLiquidations

BOUSCAUD

Active
Siren383 365 335SAS44110 SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUXCréée le 30 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 365 335, BOUSCAUD est une SAS créée le 30 octobre 1991. Son siège social est situé La Goussetiere, 44110 Saint-Aubin-des-Chateaux. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par GERARD BOUSCAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BOUSCAUD

Dénomination
BOUSCAUD
SIREN
383 365 335
SIRET (siège)
383 365 335 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94383365335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 365 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 octobre 1991
Siège social
LA GOUSSETIERE , 44110, SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUSCAUD

Production d'électricité

Finances de BOUSCAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUSCAUD

GB

GERARD BOUSCAUD

Président de SAS

AB

Annette BOUTIN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de BOUSCAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUXSiègeActif

    383 365 335 00017 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOUSCAUD

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2017

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 02 mai 1994

  • Acte

Comptes annuels de BOUSCAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUSCAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUSCAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUSCAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BOUSCAUD. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOUSCAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUSCAUD

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    modification du Président Bouscaud, Gérard Théophile Yves Marie, Associé indéfiniment responsable partant : Boutin, nom d'usage : Bouscaud, Annette Odette Marie Hortense

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1991

Questions fréquentes sur BOUSCAUD

Quel est le numéro SIREN de BOUSCAUD ?

Le numéro SIREN de BOUSCAUD est 383 365 335. Le SIRET de son siège social est 383 365 335 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94383365335.

Qui dirige BOUSCAUD ?

BOUSCAUD est dirigée par GERARD BOUSCAUD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOUSCAUD ?

Le siège social de BOUSCAUD est situé La Goussetiere, 44110 Saint-Aubin-des-Chateaux.

BOUSCAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUSCAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUSCAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUSCAUD.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Aubin-des-Chateaux

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Saint-Aubin-des-Chateaux

Entreprises du même secteur à Saint-Aubin-des-Chateaux

Entreprises à Saint-Aubin-des-Chateaux

Toutes les entreprises à Saint-Aubin-des-Chateaux